Trémouille-Saint-Loup

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Bienvenue sur le site internet des TREMOUILLAIS

L’ensemble du Conseil Municipal et moi-même sont heureux de vous accueillir sur le site de la Commune de

TREMOUILLE SAINT-LOUP

Ce site est géré par la Mairie. L’objectif est de faire découvrir la commune. C’est également un moyen de communication entre la municipalité et les habitants de la commune afin d’apporter des informations pratiques, justes et faciliter leurs démarches.

Bonne visite !

Le Maire Bruno EYZAT 


Information de dernière minute

NOUVELLE ENSEIGNE

Nouvelle Enseigne

Une enseigne MAIRIE a été installée à l’initiative de la municipalité et à titre bénévole

BUREAU DE VOTE

En application de l’article 3-II bis de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel tel que modifié par la loi n° 2016-506 du 25 avril 2016, le scrutin est ouvert à huit heures et clos à dix-neuf heures.

 

REFORME DES MODALITES D’INSTRUCTION DES DEMANDES DE CARTES NATIONALES D’IDENTITE (CNI)

La délivrance des cartes d’identité se modernise

A compter du 21 Mars 2017, la commune de Trémouille Saint-Loup n’acceptera plus les demandes de CNI "papier", les usagers devront se rendre dans les seules mairies équipées d’un dispositif de recueil.

Plus d’information dans la rubrique

Vie Pratique Carte Nationale d’Identité

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Le recensement est terminé. La municipalité remercie tous les administrés pour leur participation.

ENQUETE SUR LE CADRE DE VIE ET LA SECURITE

L’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), en partenariat avec l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDR), réalise du 1er février au 29 avril 2017, une enquête sur le thème du cadre de vie et la sécurité.

Cette enquête vise à mesurer la qualité de l’environnement de l’habitat et l’insécurité. Par ailleurs, elle vise à connaître les faits de délinquance dont les ménages et leurs membres ont pu être victimes.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’ INSEE chargé de les interroger prendra contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE POUR LES MINEURS A COMPTER DU 15 JANVIER 2017

La loi du 3 juin 2016 relative à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 relatif à l’autorisation de sortie du territoire d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs. Le décret entrera en vigueur le 15 Janvier 2017.

Plus d’information dans la rubrique Autorisation sortie du territoire

RECENSEMENT POPULATION

Le recensement de la population commence aujourd’hui 19 Janvier 2017 et fini le 18 Février 2017

Durant cette période, chaque Trémouillaises, Trémouillais, recevra la visite de l’agent recenseur, Madame Christel VAL, laquelle sera munie d’une carte officielle et tenue au secret professionnel.

Nous vous remercions de lui réserver le meilleur accueil.

REPAS DES AINES DE LA COMMUNE

GROUPE 2017

Comme de coutume, le 7 Janvier courant, la Municipalité a convié les aînés de la commune à partager un repas amical. Celui-ci s’est déroulé dans une ambiance festive.

Le repas servi par la maison LEGOUFFE à Bagnols a été apprécié de tous et les danseurs on pu s’en donner à coeur joie.

INSTALLATION DU SAPIN ET DES ILLUMINATIONS DE NOEL

ILLUMINATION MAIRIE

Le bâtiment de la Mairie a revêtu son habit de lumière pour les fêtes de fin d’année.

AVIS AUX CONTRIBUABLES

Les contribuables sont prévenus que les listes des parcelles faisant l’objet de dégrèvements au titre des pertes de récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci, peuvent être consultés en Mairie à partir du 18 Octobre 2016.

 

SECHERESSE 2015

Ré-ouverture de la télédéclaration des pertes du 05/04/2016 au 17/05/2016

suite à la mission d’enquête nationale du 10 février 2016, le comité national de gestion des risques en agriculture du 16 mars 2016 a étendu les zones reconnues en calamité agricole pour pertes de fourrage sur le département du Puy-de-Dôme.

PDF - 79.2 ko
ARRETE RECONNAISSANCE COMPLEMENTAIRE CALAMITE AGRICOLE
PDF - 68.7 ko
SECHERESSE 2015 RE OUVERTURE TELEDECLARATION

Cette information est également en ligne sur le site internet de l’état à cette adresse :

http://www.puy-de-dome.gouv.fr/secheresse-2015-ouverture-de-la-teledeclaration-a5169.html

 

 

 

 


Actualités de Trémouille Saint Loup

La neige a fait son apparition sur la commune

CHASSE NEIGE

Quelques difficultés pour circuler sur les chemins de la commune en ce début de semaine.

Bulletin Municipal

PDF - 1.9 Mo
ECHO JANVIER 17

Point d’ information de la Direction Départementale des territoires sur les réformes en matière d’urbanisme

Mardi 8 Novembre 2016, à la Maison des Associations, a été organisée une réunion d’information à l’initiative de la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme et de la Communauté de communes Sancy-Artense.

Cette réunion, destinée principalement aux élus et à leurs secrétaires de mairie, avait pour objet de faire le point sur les modifications du code de l’urbanisme ainsi que d’autres procédures particulières.

Pierre MOREL, responsable de l’agence Sancy Val d’Allier, a donc animé dans un premier temps cette présentation axée sur trois thèmes principaux : les autorisations de travaux et les permis de construire, la recodification du code de l’urbanisme et le rôle et le fonctionnement de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPNAF).

S’en est suivi un temps d’échange avec les secrétaires de mairie et les élus ou chacun a pu obtenir une réponse sur des cas particuliers.

Cette démarche d’intervention à l’échelle de l’intercommunalité a été appréciée de tous.

REUNION DU 8 NOVEMBRE

Les tulipes ont fait leur apparition sur la place du bourg

TULIPES TULIPES 1

 

Avis de traitement à la bromadiolone contre les campagnoles

Une campagne de lutte précoce collective est entreprise sur la commune de Trémouille Saint-Loup qui aura lieu du 5 Avril 2016 au 04 Mai 2016.

Arrêtés divers

 

Collecte des plastiques agricoles

En partenariat avec la filière Adivalor et la Chambre d’Agriculture le SMCTOM de la Haute Dordogne organise une nouvelle collecte des bâches agricoles le lundi 9 mai et le mercredi 11 mai 2016.

Les plastiques concernés sont les bâches d’ensilage, les films d’enrubannage, les ficelles et les filets. Ceux-ci doivent être séparés en quatre catégories sur le point de collecte. Les ficelles et les filets seront à déposer séparément dans des saches de 250 L disponibles chez les revendeurs et dans les PRA.

Les plastiques doivent être propres (sans résidus de terre, fourrages, pierres...) et non mélangés avec d’autres déchets. Tous les dépôts devront être vérifiés et enregistrés par le gardien de déchèterie.

Lieux des dépôts

Déchèterie de Saint Germain Prés Herment (Chadeau) 9h-12h / 13h30 - 17h

Déchèterie de Rochefort-Montagne (Route de Clermont) 9h-12h / 13h30-17h30

Déchèterie de Bagnols (Route des 4 vents) 9h-12h / 13h30-17h00

Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Saint Sauves d’Auvergne (Les Balusseaux)  8h30-12h / 13h30-15h30

Pour plus d’information SMCTOM de la Haute Dordogne Mme Audrey BOREL 20 route de Clermont - 63760 BOURG LASTIC Tél : 04 73 21 88 46 ou mail : smctom.hautedordogne@wanadoo.fr

 

Enquête sur le cadre de Vie et la Sécurité

L’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), en partenariat avec l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (Ondrp), réalise du 1er Février au 30 Avril 2016, une enquête sur le thème du cadre de vie et la sécurité.

Cette enquête vise à mesurer la qualité de l’environnement de l’habitat et l’insécurité. Par ailleurs, elle vise à connaître les faits de délinquance dont les ménages et leurs membres ont pu être victimes.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réservez.

Repas des aînés de la commune

REPAS DU 9 JANVIER 16

 

 Ce n’est pas moins de 60 convives que Mr Bruno EYZAT, Maire et l’ensemble de la Municipalité ont accueilli, Samedi 9 janvier à la Maison des Associations, pour le repas annuel offert aux personnes de plus de 60 ans de la commue. 

 Mr et Mme Jean-Louis BERTRAND et leur équipe (Boucherie BERTRAND à Bagnols) avaient concocté un menu qui a séduit les palais.

 Le dessert a été offert par Mr et Mme René REHM et le vin par Mr Thierry THOMAS. La municipalité les remercie chaleureusement.

 Côté animation, Georges Massoulier a offert un pur moment de plaisir à tous les convives jusqu’en fin d’après midi.

 Nous vous donnons rendez-vous l’an prochain

Bulletin Municipal

Vous pouvez télécharger le Bulletin Municipal en cliquant sur le document

PDF - 2.6 Mo
ECHO JANVIER 16

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Transport public collectif : vers un meilleur affichage des prix

À partir du 1er juillet 2017, un cadre unique harmonisé d'affichage des prix s'appliquera aux services de transport public collectif de personnes ferroviaires, guidés, routiers, maritimes, fluviaux ou aériens. Tel est l'objet d'un arrêté publié au Journal officiel du 13 avril 2017. Cette mesure vise à assurer un niveau élevé de protection des consommateurs et l'équité entre les professionnels compte-tenu de la concurrence entre les différents modes de transport.

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22 avril - Vie et services publics
Vente de muguet le 1er mai : des règles différentes selon les communes

Des arrêtés municipaux permettent aux particuliers et aux associations de vendre du muguet le 1er mai. Selon la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), la vente de muguet à cette date fait l'objet d'une tolérance qui est admise à titre exceptionnel « conformément à une longue tradition ».

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21 avril - Vie et services publics
Présidentielle 2017 : 1er tour de scrutin les 22 et 23 avril
Le premier tour de l'élection présidentielle de 2017 est fixé au dimanche 23 avril et, par dérogation au samedi 22 avril en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy, à Saint-Pierre-et-Miquelon et en Polynésie française, ainsi que dans les ambassades et postes consulaires situés sur le continent américain.
Par décision du Conseil constitutionnel du 18 mars 2017, les onze candidats autorisés à se présenter sont :
Nicolas Dupont-Aignan
Marine Le Pen
Emmanuel Macron
Benoît (...) lire la suite
21 avril - Vie et services publics
Délai de réflexion ou de rétractation : comment ça marche ?

Dans certains cas, le consommateur bénéficie d'un délai de réflexion ou de rétractation qui lui permet de mettre fin de manière anticipée à un engagement (d'achat, d'emprunt, etc.). L'institut national de la consommation (INC) rappelle quelles sont les situations dans lesquelles le consommateur bénéficie d'un droit de réflexion ou de rétractation et quelles sont les conditions d'exercice de ce droit.

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20 avril - Vie et services publics
Intérêt général d'une association : le rescrit fiscal n'est pas l'unique moyen d'appréciation

Le rescrit fiscal n'est pas l'unique moyen d'apprécier la qualification d'intérêt général d'une fondation, d'une association ou d'un organisme. Cette qualification peut aussi être établie au regard de la nature des activités de l'organisme et de ses modes d'exercice. C'est ce que précise la Cour de cassation dans deux arrêts du 9 février 2017.

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20 avril - Vie et services publics
Référents déontologues dans la Fonction publique : les conditions de nomination sont fixées

Les conditions de nomination des référents déontologues (créés par la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires), leurs obligations et les moyens dont ils disposent pour l'exercice de leur mission sont définis depuis le 12 avril 2017. Un décret a été publié en ce sens au Journal officiel.

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20 avril - Vie et services publics
Comment fonctionnent les bureaux de vote ? Toutes les informations utiles avant le prochain scrutin

L'électeur peut-il choisir son bureau de vote ? Existe-t-il des contraintes vestimentaires dans le bureau de vote ? Que sont les scrutateurs ? Quels bulletins de vote sont déclarés nuls ? Quand et comment sont proclamés les résultats ? Vous vous demandez comment fonctionnent les bureaux de vote ? Retrouvez toutes les informations utiles avant le prochain scrutin

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20 avril - Vie et services publics
Affections de longue durée (ALD) : modification des durées de prise en charge à 100 %

Les durées d'exonération du ticket modérateur pour certaines affections de longue durée (ALD) sont modifiées à la hausse depuis le 6 avril 2017. Tel est l'objet d'un décret publié au Journal officiel du 5 avril 2017.

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20 avril - Vie et services publics

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